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Marques déposées par monsieur HAUVILLE Jean
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STOPBORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPBORD
Monsieur HAUVILLE Jean, Le Crot du Lac, MONTILLOT, 89660 CHATEL CENSOIR.

Numéro de dépôt :
1163500
Date de dépôt :
02/02/1981
Lieu de dépôt :
AUXERRE

Présentation de la marque STOPBORD

Déposée le 2 février 1981 par monsieur HAUVILLE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « STOPBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HAUVILLE Jean - France.

La marque STOPBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque STOPBORD est expirée depuis le 2 février 1991.

HAUVILLE Jean a également déposé les autres marques suivantes : LE BOUQUINEUR , PORT'EAU , isolire


Monsieur HAUVILLE Jean, Le Crot du Lac, MONTILLOT, 89660 CHATEL CENSOIR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Principe antidébordement concernant les ustensiles de cuisine et principalement les casseroles.